Sac'Solidaire Annonay

Groupement d’achat bio local & solidaire d’Annonay

Accueil < Mentions légales

Mentions légales

Ce site est édité par l’association Sac’Solidaire d’Annonay ci-dessous dénommée "Sac’So".

Siége Social : c/o Centre Sociaux et Familiaux
3 rue Jean Joseph Besset
BP 171 - 07104 ANNONAY

Siret : 819 997 347 00011

Logo, charte graphique, droits

La structure générale, le logo, et la charte graphique, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Sac’So. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Sac’So en soit titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

Traitement de Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de Sac’So.

Liens hypertexte

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Sac’So.

Sac’So permet l’établissement de liens hypertextes vers son site. Ceux-ci doivent être libres de tout jeux de cadres (frame ou iframe) ou fenêtres type "popup". Il est fortement recommandé de ne pas établir de lien profond, la structure du site pouvant être modifiée.

Permalien